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Conseils municipaux

Prochains conseils municipaux les mardis 11 juin, 9 juillet, 24 septembre, 19 novembre et 17 décembre 2024 à 18h30 en salle d'honneur.

 

Les ordres du jour et délibérations des conseils municipaux

 

 Mardi 12 mars 2024 à 18h30 , Video  - ordre du jour - Délibérations - liste des délibérations

 

 Mardi 12 décembre 2023 à 18h30 , Video - ordre du jour - Délibérations - liste des délibérations

 

Mardi 7 novembre 2023 à 18h30,  Vidéoordre du jour  - Délibérations - liste des délibérations

 

Mardi 26 septembre 2023 à 18h30,  Vidéoordre du jour  - Délibérations - liste des délibérations

 

Mardi 4 juillet 2023 à 18h30,  Vidéo - ordre du jour  - Délibérations - liste des délibérations

 

Mardi 16 mai 2023 à 18h30,  Vidéoordre du jour  - Délibérations - liste des délibérations

 

Mardi 21 mars 2023 à 18h30,  Vidéoordre du jour  - Délibérations - liste des délibérations

 

Mardi 31 janvier 2023 à 18h30,  Vidéo ordre du jour  - Délibérations - liste des délibérations

  Mardi 13 décembre 2022 à 18h30, Vidéoordre du jour - Délibérations - liste des délibérations
 

Mardi 8 novembre 2022 à 18h30 - Vidéoordre du jour - Délibérations - liste des délibérations - Procès verbal

 
  Mardi 27 septembre 2022 à 18h30 - Vidéoordre du jour - Délibérations - Liste des délibérations -
  Conseil municipal - 5 juillet 2022 à 18h30 - Vidéo - Délibérations - Liste des délibérationsordre du jour -  Procès verbal 
  Conseil municipal - 24 mai 2022 à 18h30 - Vidéo - Compte rendu sommaireordre du jour
  Conseil municipal - 29 mars 2022 à 18h30 - Vidéo - Compte rendu sommaireordre du jour
  Conseil municipal - 25 janvier 2022 à 18h30 - Vidéo - Compte rendu sommaireordre du jour
  Conseil municipal - 14 décembre 2021 à 18h30 - Vidéo - Compte rendu sommaireordre du jour
  Conseil municipal - 23 novembre 2021 à 18h30 - Vidéo - Compte rendu sommaireordre du jour
 

Conseil municipal - 28 septembre 2021: Vidéo - Compte rendu sommaire -  ordre du jour

Conseil municipal - 28 septembre 2021 :Délibération de la délégation du Pôle multi-usages :
Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour

  Conseil municipal - 6 juillet 2021: Vidéo - Compte rendu sommaire -  ordre du jour
  Conseil municipal - 1 juin 2021: Vidéo - Compte rendu sommaire -  ordre du jour 
  Conseil municipal - 13 avril 2021: Vidéo - Compte rendu sommaire -  ordre du jour 
  Conseil municipal - 16 mars 2021 : Vidéo - Compte rendu sommaire -  ordre du jour 
  Conseil municipal - 2 février 2021 : Vidéo - Compte rendu sommaire -  ordre du jour 
  Conseil municipal - 17 décembre 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaireordre du jour
  Conseil municipal - 17 novembre 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
 

Conseil municipal - 29 septembre 2020  : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour

Rapport de la Chambre régionale des comptes pour les exercices 2014 et suivants

  Conseil municipal - 10 juillet 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 10 juillet 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs.
  Conseil municipal - 3 juillet 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 9 juin 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 5 mai 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 11 février 2020 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 17 décembre 2019: Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 26 novembre 2019: Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 1 octobre 2019: Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 12 septembre 2019 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 16 juillet 2019 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 25 juin 2019 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 14 mai 2019 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 26 mars 2019 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 29 janvier 2019 : Vidéo - Compte rendu sommaire - Ordre du jour
  Conseil municipal - 20 décembre 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 27 novembre 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 16 octobre 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 18 septembre 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 17 juillet 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 5 juin 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 24 avril 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 20 mars 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 30 janvier 2018 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 19 décembre 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 14 novembre 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 26 septembre 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 25 juillet 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 18 juillet 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 20 juin 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  conseil municipal - 25 avril 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 14 mars 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 26 janvier 2017 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 20 décembre 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 7 décembre 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire  - ordre du jour
  Conseil municipal - 15 novembre 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 4 octobre 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 12 juillet 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 14 juin 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 10 mai 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 19 avril 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 29 mars 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 7 mars 2016 : Vidéo - Compte rendu sommaire - ordre du jour
  conseil municipal - 26 janvier 2016 :  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 22 décembre 2015 :  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 24 novembre 2015 :  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 15 octobre 2015 : Compte rendu sommaire - ordre du jour 
  Conseil municipal - 17 septembre 2015 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 21 juillet 2015 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 18 juin 2015 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 12 mai 2015 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 31 mars 2015 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 03 mars 2015 :  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 27 janvier 2015 :  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 16 décembre 2014 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  conseil Municipal - 18 novembre 2014 :  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil Municipal - 21 octobre 2014 -  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil Municipal - 7 octobre 2014 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 23 septembre 2014 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 24 juin 2014 :  Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil municipal - 29 avril 2014 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil Municipal - 24 avril 2014 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil Municipal - 4 avril 2014 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
  Conseil Municipal - 30 janvier 2014 : Compte rendu sommaire - ordre du jour
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   




Mairie Fontenay-le-Comte

4 quai Victor Hugo BP 19
85201 FONTENAY LE COMTE CEDEX

Tél : 02 51 53 41 41

Cont@ctez-nous

Pour signaler un dysfonctionnement dans l’espace public (éclairage, voirie, dégradation, graffiti, etc.) un seul numéro : 02 51 53 41 61

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Horaires de l'accueil Mairie

Du lundi au vendredi : 8h-12h /13h15-17h

ATTENTION :

• Le service État Civil est fermé au public le mardi matin et le jeudi après-midi.

• Le service Urbanisme est fermé au public le mercredi après-midi.

• Le service des Affaires scolaires est fermé au public les mardis matin et mercredis après-midi.

• Le service Jeunesse, Sports et Vie associative est fermé au public le mardi matin et le jeudi après-midi.

• Le service Action sociale est fermé au public le mardis et jeudis après-midi.

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Passeport sur RDV au 02 51 53 41 06

ATTENTION :

• Le service État Civil  est fermé au public le mardi matin et le jeudi après-midi.

• Le service Urbanisme est fermé au public le mercredi après-midi.

• Le service des Affaires scolaires est fermé au public les mardis matin et mercredis après-midi.

• Le service Jeunesse, Sports et Vie associative est fermé au public le mardi matin et le jeudi après-midi.

• Le service Action sociale est fermé au public le mardis et jeudis après-midi.

 

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